Mentions légales
1. Éditeur du site
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire et Éditeur du site :
Nom / Raison sociale : Stéphane Laurent (Laurent Main)
Statut : Maître Artisan Menuisier (Entreprise Individuelle)
Adresse de l'entreprise : 12 rue Pierre Curie, 59400 Awoingt
Téléphone : 06 82 54 34 12
E-mail : 2laurentmain@orange.fr
Numéro de SIRET : 91487515800018
Numéro d'immatriculation au Répertoire des Métiers (RM) :
[À COMPLÉTER par Stéphane]Numéro de TVA intracommunautaire :
[À COMPLÉTER par Stéphane - ou mentionner "Non applicable, article 293 B du CGI" s'il est en franchise de TVA]
2. Hébergement du site
Le site est conçu et hébergé par la plateforme Framer.
Nom de l'hébergeur : Framer B.V.
Adresse : Rozengracht 207B, 1016 LZ Amsterdam, Pays-Bas
Contact : support@framer.com
3. Propriété intellectuelle
Stéphane Laurent est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, photographies de chantiers, logos, icônes). Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Stéphane Laurent.
4. Gestion des données personnelles (RGPD)
Dans le cadre de son activité, Stéphane Laurent est amené à collecter des données personnelles via le formulaire de contact du site.
Données collectées : Nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, et détails du projet.
Finalité : Ces données sont strictement utilisées pour répondre aux demandes de devis, assurer le suivi commercial et la gestion des chantiers.
Conservation : Les données sont conservées pendant la durée nécessaire à la relation commerciale, et au maximum 3 ans après le dernier contact.
Droits des utilisateurs : Conformément à la réglementation européenne en vigueur (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de vos données personnelles. Pour exercer ce droit, envoyez un e-mail à : 2laurentmain@orange.fr.
5. Cookies et Traceurs
Le site utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement technique (gérés par l'hébergeur Framer). Le site est également relié à Google Search Console à des fins de suivi de l'indexation et des performances techniques sur le moteur de recherche Google. Cet outil n'utilise pas de traceurs ou de cookies publicitaires invasifs sur le navigateur de l'utilisateur final et ne collecte aucune donnée personnelle identifiable. Par conséquent, le site est exempté du recueil de consentement préalable (bandeau cookies), conformément aux recommandations de la CNIL.
6. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l'oppose à un professionnel.
Entité de médiation retenue :
[À COMPLÉTER par Stéphane - En tant qu'artisan travaillant avec des particuliers, il a l'obligation légale d'être inscrit à un service de médiation, ex: CM2C, Medicys, etc. Il doit fournir le nom et le site web de son médiateur ici].